Liste des délibérations

2024


Conseil Municipal du 5 novembre 2024

2024-11-01 Subventions communales 2024
2024-11-02 Location salle polyvalente
2024-11-03 Location des terrains communaux
2024-11-04 Réajustement des tarifs funeraires - Année 2024
2024-11-05 Tarif emplacement marché
2024-11-06 Avenant pôle associatif
2024-11-07 Liste des représentants communaux
2024-11-08 Nouveaux statuts LFA
2024-11-09 Loi APER

Conseil Municipal du 24 septembre 2024

2024-09-01 Comissions Communales
2024-09-02 Demande de subvention au titre des amandes de police
2024-09-03 Demande de subvention au titre de l’enveloppe territorialisée clôture pôle associatif
2024-09-04 Demande de subvention auprès de la région clôture pôle associatif
2024-09-05 Demande de subvention au titre de la dotation d’équipementdes territoires ruraux (DETR) clôture pôle associatif
2024-09-06 Déliberation éclairage public pilotage à distance
2024-09-07 Rembourssement cantine

Conseil Municipal du 11 juin 2024

2024-06-01 Convention bibliothèque
2024-06-02 Embauche employé de voirie
2024-06-03 Embauche agent technique territorial techniques
2024-06-04 Réglement marché

Conseil Municipal du 10 avril 2024

2024-04-01 Vote des taux de contribution
2024-04-02 Révision PLU
2024-04-03 Adhésion de la commune au service commun des moyens techniques porté par Loire Forez Agglomération
2024-04-04 Ammenagement route de la Conche et route du Soleil Couchant
2024-04-05 Mise en place du CFU
2024-04-06 Contrat d’assurance des risques statuaires du personnel
2024-04-07 Location logement communal T2
2024-04-08 Création d’un marché communal bimensuel


Conseil Municipal du 19 mars 2024

2024-03-01 Compte administratif
2024-03-02 Affectation du résultat d’exploitation
2024-03-03 Compte de gestion 2023 : Budget général
2024-03-04 Approbation du budget primitif 2024 : Budget général
2024-03-05 Rythmes scolaires
2024-03-06 Subvention USEP
2024-03-07 Contrat de travail Jocelyne Massacrier
2024-03-08 Contrat de travail Cassandra Rey
2024-03-09 Location logement communal
2024-03-10 Loi APER

Conseil Municipal du 13 février 2024


2024-02-01 Avenant maîrtise d’oeuvre
2024-02-02 Alarme pôle associatif
2024-02-03 Association village vivants
2024-02-04 Elu référent village vivants


Liste des délibérations des années précédentes :


2022

Consulter

2023

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2024


Conseil Municipal du 5 novembre 2024

2024-11-01 Subventions communales 2024
2024-11-02 Location salle polyvalente
2024-11-03 Location des terrains communaux
2024-11-04 Réajustement des tarifs funeraires - Année 2024
2024-11-05 Tarif emplacement marché
2024-11-06 Avenant pôle associatif
2024-11-07 Liste des représentants communaux
2024-11-08 Nouveaux statuts LFA
2024-11-09 Loi APER

Conseil Municipal du 24 septembre 2024

2024-09-01 Comissions Communales
2024-09-02 Demande de subvention au titre des amandes de police
2024-09-03 Demande de subvention au titre de l’enveloppe territorialisée clôture pôle associatif
2024-09-04 Demande de subvention auprès de la région clôture pôle associatif
2024-09-05 Demande de subvention au titre de la dotation d’équipementdes territoires ruraux (DETR) clôture pôle associatif
2024-09-06 Déliberation éclairage public pilotage à distance
2024-09-07 Rembourssement cantine

Conseil Municipal du 11 juin 2024

2024-06-01 Convention bibliothèque
2024-06-02 Embauche employé de voirie
2024-06-03 Embauche agent technique territorial techniques
2024-06-04 Réglement marché

Conseil Municipal du 10 avril 2024

2024-04-01 Vote des taux de contribution
2024-04-02 Révision PLU
2024-04-03 Adhésion de la commune au service commun des moyens techniques porté par Loire Forez Agglomération
2024-04-04 Ammenagement route de la Conche et route du Soleil Couchant
2024-04-05 Mise en place du CFU
2024-04-06 Contrat d’assurance des risques statuaires du personnel
2024-04-07 Location logement communal T2
2024-04-08 Création d’un marché communal bimensuel


Conseil Municipal du 19 mars 2024

2024-03-01 Compte administratif
2024-03-02 Affectation du résultat d’exploitation
2024-03-03 Compte de gestion 2023 : Budget général
2024-03-04 Approbation du budget primitif 2024 : Budget général
2024-03-05 Rythmes scolaires
2024-03-06 Subvention USEP
2024-03-07 Contrat de travail Jocelyne Massacrier
2024-03-08 Contrat de travail Cassandra Rey
2024-03-09 Location logement communal
2024-03-10 Loi APER

Conseil Municipal du 13 février 2024


2024-02-01 Avenant maîrtise d’oeuvre
2024-02-02 Alarme pôle associatif
2024-02-03 Association village vivants
2024-02-04 Elu référent village vivants


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