2026

Conseil Municipal du 09 avril 2026

2026-04-01 Délégation du conseil municipal au maire
2026-04-02 Délégation au maire dans le cadre de la procédure adaptée
2026-04-03 Indemnités de fonction des élus
2026-04-04 Droit à la formation des élus
2026-04-05 Création et composition des commissions municipales
2026-04-06 Élection des membres de la commission d’appel d’offre
2026-04-07 Liste des délégués ou représentants intercommunaux
2026-04-08 Vote des taux d’imposition
2026-04-09 Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles

Conseil Municipal du 03 mars 2026

2026-03-01 Vote du compte financier unique (CFU) Budget général
2026-03-02 Approbation du budget général 2026
2026-03-03 Affectation du résultat d’exploitation 2026

Conseil Municipal du 13 janvier 2026

2026-01-01 Déliberation spéciale
2026-01-02 Convention de partenariat pour mise en place et la gestion d’un site de compostage de proximité
2026-01-03 Location pôle associatif
2026-01-04 Location pôle associatif pour association retraite sportive
2026-01-05 Mise en place OM location salle des fêtes
2026-01-06 Demande de subvention de l’ESAT La Plume Verte pour renouvellement d’outils attelés
2026-01-07 Avis des communes sur le projet de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) de Loire Forez agglomération

Liste des délibérations des années précédentes :

2022

Consulter

2023

Consulter

2024

Consulter

2025

Consulter